Séances Plénières

16 février 2021
16 février 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 16 FEVRIER 2021 RELATIVE A L’ANALYSE ET ADOPTION DU PROJET DE LOI PORTANT CODE DE GESTION DES PRODUITS CHIMIQUES

L’an deux mille vingt et un, le seizième jour du mois de Février, les sénateurs […]
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8 février 2021
8 février 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 09 FEVRIER 2021 RELATIVE A L’ADOPTION DU PROGRAMME DES ACTIVITES POUR LA PERIODE DU 8 AU 26 FEVRIER 2021

L’an deux mille vingt et un, le neuvième jour du mois de Février, les sénateurs […]
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21 janvier 2021
21 janvier 2021

Approbation de nominations aux postes d’Ambassadeurs

Le jeudi 21 janvier 2021, conformément à la Constitution burundaise dans son article 192, point […]
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21 janvier 2021
21 janvier 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 21 JANVIER 2021 RELATIVE A L’APPROBATION DES CANDIDATS AUX POSTES D’AMBASSADEURS.

L’an deux mille vingt et un, le vingt-unième  jour du mois de janvier, les sénateurs […]
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23 décembre 2020
23 décembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 23 DECEMBRE 2020 RELATIVE A L’ANALYSE ET A L’ADOPTION DE TROIS PROJETS DE LOIS : PROJET DE LOI PORTANT COMPLEMENT DES DISPOSITIONS DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, RELATIF A LA REINSTITUTION DU CONSEIL DES NOTABLES DE LA COLLINE ; PROJET DE LOI ORGANIQUE N01/13 DU 12 JUIN 2019 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE AINSI QUE LE PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION PAR LA REPUBLIQUE DU BURUNDI DE L’ACCORD DE COOPERATION SECURITAIRE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU BURUNDI ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DE TURQUIE.

L’an deux mille vingt, le vingt-troisième jour du mois de Décembre, les sénateurs se sont […]
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22 décembre 2020
22 décembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 22 DECEMBRE 2020 RELATIVE A L’ANALYSE ET A L’ADOPTION DU PROGRAMME DES ACTIVITES POUR LA PERIODE DU 21 DECEMBRE 2020 AU 08 JANVIER 2021

L’an deux mille  vingt, le vingt-deuxième jour du mois de Décembre, les sénateurs se sont […]
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16 décembre 2020
16 décembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 16 DECEMBRE 2020 RELATIVE A L’APPROBATION DES CANDIDATS MEMBRES PERMANENTS ET NON PERMANENTS DE LA COUR SUPPREME.

L’an deux mille vingt, le seixième jour du mois de Décembre, les sénateurs se sont […]
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15 décembre 2020
15 décembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 15 DECEMBRE 2020 RELATIVE A L’ANALYSE ET A L’ADOPTION DU PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION PAR LA REPUBLIQUE DU BURUNDI DU TRAITE REVISE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE DES ETATS DE L’AFRIQUE CENTRALE

L’an deux mille vingt, le quinzième jour du mois de Décembre, les sénateurs se sont […]
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24 septembre 2020
24 septembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 24 SEPTEMBRE 2020

L’an deux mille vingt, le vingt-quatrième jour du mois de Septembre, les sénateurs se sont […]
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