14 avril 2021
14 avril 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU SENAT DU 13 AVRIL 2021 RELATIVE A L’ANALYSE ET ADOPTION DE TROIS PROJETS DE LOI

L’an deux mille vingt et un, le treizième jour du mois d’Avril, les sénateurs se […]
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2 avril 2021
2 avril 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU SENAT DU 01 AVRIL 2021 RELATIVE AUX CERMONIES D’OUVERTURE DE LA SESSION PARLEMENTAIRE ORDINAIRE D’AVRIL 2021 AINSI QUE L’ANALYSE ET ADOPTION DU PROGRAMME BIHEBDOMADAIRE DES ACTIVITES DE LA PERIODE DU 1ER AU 16 AVRIL 2021

L’an deux mille vingt et un, le premier jour du mois d’avril, les sénateurs se […]
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26 février 2021
26 février 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 25 FEVRIER 2021 RELATIVE A LA QUESTION ORALE AVEC DEBAT ADRESSEE AU MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AGRICULTURE ET DE L’ELEVAGE ET CELUI DES INFRASTRUCTURES, DE L’EQUIPEMENT ET DES LOGEMENTS SOCIAUX

L’an deux mille  vingt et un, le vingt-cinquième jour du mois de Février, les sénateurs […]
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16 février 2021
16 février 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 16 FEVRIER 2021 RELATIVE A L’ANALYSE ET ADOPTION DU PROJET DE LOI PORTANT CODE DE GESTION DES PRODUITS CHIMIQUES

L’an deux mille vingt et un, le seizième jour du mois de Février, les sénateurs […]
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8 février 2021
8 février 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 09 FEVRIER 2021 RELATIVE A L’ADOPTION DU PROGRAMME DES ACTIVITES POUR LA PERIODE DU 8 AU 26 FEVRIER 2021

L’an deux mille vingt et un, le neuvième jour du mois de Février, les sénateurs […]
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20 janvier 2021
20 janvier 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 20 JANVIER 2021 RELATIVE A L’ANALYSE ET ADOPTION DE DEUX PROJETS DE LOIS

L’an deux mille vingt et un, le vingtième jour du mois de Janvier, les sénateurs […]
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12 janvier 2021
12 janvier 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 12 JANVIER 2021 RELATIVE A L’ANALYSE ET ADOPTION DU PROGRAMME DES ACTIVITES POUR LA PERIODE DU 11 JANVIER AU 22 JANVIER 2021

  L’an deux mille  vingt et un, le douzième jour du mois de Janvier, les […]
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23 décembre 2020
23 décembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 23 DECEMBRE 2020 RELATIVE A L’ANALYSE ET A L’ADOPTION DE TROIS PROJETS DE LOIS : PROJET DE LOI PORTANT COMPLEMENT DES DISPOSITIONS DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, RELATIF A LA REINSTITUTION DU CONSEIL DES NOTABLES DE LA COLLINE ; PROJET DE LOI ORGANIQUE N01/13 DU 12 JUIN 2019 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE AINSI QUE LE PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION PAR LA REPUBLIQUE DU BURUNDI DE L’ACCORD DE COOPERATION SECURITAIRE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU BURUNDI ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DE TURQUIE.

L’an deux mille vingt, le vingt-troisième jour du mois de Décembre, les sénateurs se sont […]
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22 décembre 2020
22 décembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 22 DECEMBRE 2020 RELATIVE A L’ANALYSE ET A L’ADOPTION DU PROGRAMME DES ACTIVITES POUR LA PERIODE DU 21 DECEMBRE 2020 AU 08 JANVIER 2021

L’an deux mille  vingt, le vingt-deuxième jour du mois de Décembre, les sénateurs se sont […]
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