Séances Plénières

20 janvier 2021

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 20 JANVIER 2021 RELATIVE A L’ANALYSE ET ADOPTION DE DEUX PROJETS DE LOIS

L’an deux mille vingt et un, le vingtième jour du mois de Janvier, les sénateurs […]
23 décembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 23 DECEMBRE 2020 RELATIVE A L’ANALYSE ET A L’ADOPTION DE TROIS PROJETS DE LOIS : PROJET DE LOI PORTANT COMPLEMENT DES DISPOSITIONS DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, RELATIF A LA REINSTITUTION DU CONSEIL DES NOTABLES DE LA COLLINE ; PROJET DE LOI ORGANIQUE N01/13 DU 12 JUIN 2019 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE AINSI QUE LE PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION PAR LA REPUBLIQUE DU BURUNDI DE L’ACCORD DE COOPERATION SECURITAIRE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU BURUNDI ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DE TURQUIE.

L’an deux mille vingt, le vingt-troisième jour du mois de Décembre, les sénateurs se sont […]
22 décembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 22 DECEMBRE 2020 RELATIVE A L’ANALYSE ET A L’ADOPTION DU PROGRAMME DES ACTIVITES POUR LA PERIODE DU 21 DECEMBRE 2020 AU 08 JANVIER 2021

L’an deux mille  vingt, le vingt-deuxième jour du mois de Décembre, les sénateurs se sont […]
16 décembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 16 DECEMBRE 2020 RELATIVE A L’APPROBATION DES CANDIDATS MEMBRES PERMANENTS ET NON PERMANENTS DE LA COUR SUPPREME.

L’an deux mille vingt, le seixième jour du mois de Décembre, les sénateurs se sont […]
15 décembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 15 DECEMBRE 2020 RELATIVE A L’ANALYSE ET A L’ADOPTION DU PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION PAR LA REPUBLIQUE DU BURUNDI DU TRAITE REVISE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE DES ETATS DE L’AFRIQUE CENTRALE

L’an deux mille vingt, le quinzième jour du mois de Décembre, les sénateurs se sont […]
29 septembre 2020

Instruction Intérieure N° SNB /CP /072/2020 du 29/09 /2020 portant nomination des membres de la Commission Spéciale chargé du suivi des recommandations formulées par le Sénat et du recueil des doléances de la population

Lire l’Instruction
24 septembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 24 SEPTEMBRE 2020

L’an deux mille vingt, le vingt-quatrième jour du mois de Septembre, les sénateurs se sont […]
15 septembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 15 SEPTEMBRE 2020 RELATIVE A L’ADOPTION DU PROJET DE PROGRAMME DES ACTIVITES POUR LA PERIODE DU 14 AU 25 SEPTEMBRE 2020 ET LA MISE EN PLACE DU COLLEGE DES QUESTEURS

L’an deux mille vingt, le quinzième jour du mois de Septembre, les sénateurs se sont […]
1 septembre 2020

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 1er SEPTEMBRE 2020

En date du premier Septembre 2020, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat […]