Session de février 2016

  L’an deux mille seize, le vingt-huitième jour du mois d’avril, les sénateurs se sont réunis en séance plénière sous la houlette du Premier Vice-Président du Sénat, Honorable Spès-Caritas NJEBARIKANUYE pour analyser et adopter deux projets de loi à savoir le projet de loi portant protection des victimes, des témoins et d’autres personnes en situation …

COMPTE RENDU INTEGRAL DE LA SEANCE PLENIERE DU 28 AVRIL 2016 RELATIVE A L’ANALYSE ET L’ADOPTION DE DEUX PROJETS DE LOI L’UN RELATIF A LA PROTECTION DES VICTIMES, DES TEMOINS ET D’AUTRES PERSONNES EN SITUATION DE RISQUE ET L’AUTRE PORTANT REVISION DU CODE FORESTIER Lire la suite »

L’an deux mille seize, le douzième jour du mois d’avril, les sénateurs se sont réunis en séance plénière pour la quarante-cinquième séance de la cinquième législature pour adopter le programme des activités de la semaine du 11 au 15 avril 2016. La séance qui était dirigée par la première Vice- Présidente du Sénat, Honorable Spés-Caritas …

COMPTE RENDU INTEGRAL DE LA SEANCE PLENIERE DU SENAT DU 12 AVRIL 2016 RELATIVE A L’ADOPTION DU PROGRAMME DE LA SEMAINE DU 11 AU 15 AVRIL 2016 Lire la suite »

L’an deux mille seize, le vingt-neuvième jour du mois de mars, les sénateurs se sont réunis en séance plénière pour la quarante-troisième séance de la cinquième législature pour adopter le programme des activités de la semaine du 28 mars au 1er avril 2016. Cette séance qui était dirigée par Honorable Spès-Caritas NJEBARIKANUYE a débuté à …

COMPTE RENDU INTEGRAL DE LA SEANCE PLENIERE DU SENAT DU 29 MARS RELATIVE A L’ADOPTION DU PROGRAMME DE LA SEMAINE DU 28 MARS AU 1ER AVRIL 2016 Lire la suite »

L’an deux mille seize, le vingt-quatrième jour du mois de mars, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 42ème séance de la cinquième législature pour  analyser et adopter deux projets de loi à savoir : -le projet de loi régissant les bureaux d’information sur le crédit ; -le projet de loi portant gestion …

COMPTE RENDU INTEGRAL DE LA SEANCE PLENIERE DU 24 MARS 2016 RELATIVE A L’ADOPTION DE DEUX PROJETS DE LOI Lire la suite »

L’an deux mille seize, le vingt-deuxième jour du mois de mars, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la quarante et unième  séance de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 21 au 25 mars 2016 et approuver les candidats magistrats responsables de certaines juridictions et du Ministère …

COMPTE RENDU INTEGRAL DE LA SEANCE PLENIERE DU SENAT DU 22 MARS RELATIVE A L’ADOPTION DU PROGRAMME HEBDOMADAIRE DU 21 AU 25 MARS 2016, A LA PRESENTATION DU RAPPORT D’ENQUETE SUR LES EQUILIBRES DANS LES CORPS DE DEFENSE ET DE SECURITE ET A L’APPROBATION DES CANDIDATS MAGISTRATS RESPONSABLES DE CERTAINES JURIDICTIONS ET DU MINISTERE PUBLIC Lire la suite »

L’an deux mille seize, le quinzième jour du mois de mars, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la  40ème séance plénière de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 14 mars au 18 mars 2016. Cette séance qui était dirigée par le Président du Sénat, l’Honorable Réverien …

COMPTE RENDU INTEGRAL DE LA SEANCE PLENIERE DU 15 MARS 2016 RELATIVE A L’ADOPTION DU PROGRAMME DE LA SEMAINE DU 14 AU 18 MARS 2016 Lire la suite »

L’an deux mille seize, le vingt-troisième jour du mois de février, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 37ème séance de la cinquième législature afin d’adopter le programme de la semaine du 22 au 26 février 2016 ainsi que les questions diverses. Cette séance qui était dirigée par Honorable Révérien  NDIKURIYO, …

COMPTE RENDU INTEGRAL DE LA SEANCE PLENIERE DU SENAT DU 23 FEVRIER 2016 RELATIVE A L’ADOPTION DU PROGRAMME DE LA SEMAINE DU 22 AU 26 FEVRIER 2016 AINSI QUE LES QUESTIONS DIVERSES Lire la suite »

L’an deux mille seize, le seizième jour du mois de  février, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la trente-quatrième (34ème) séance de la cinquième législature pour adopter le programme hebdomadaire du 15 au 19 février  2016 En l’absence du Président du Sénat,  c’est  Madame NJEBARIKANURIYE Spès Caritas première – Vice président  …

COMPTE RENDU INTEGRAL DE LA SEANCE PLENIERE DU 16 FÉVRIER 2016 RELATIVE A L’ADOPTION DU PROGRAMME HEBDOMADAIRE DU 15 AU 19 FEVRIER 2016 Lire la suite »