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Séances Plénières

Compte rendu synthétique de la séance plénière du 15 décembre 2015 relative à l’adoption du programme de la semaine du 14 au 18 décembre 2015

🕔 15.déc 2015

  L’an deux mille quinze, le quinzième jour du mois de décembre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 24ème séance de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 14 au 18

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 01 décembre 2015 relative à l’adoption du programme de la semaine du 30 novembre au 04 décembre 2015

🕔 1.déc 2015

L’an deux mille quinze, le premier jour du mois de décembre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 21ème séance de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 30 novembre au 04

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du Sénat du 26 novembre 2015 relative à l’analyse et l’adoption du projet de loi portant révision du décret-loi n° 1/41 du 09 juillet 1993 portant définition des opérations de crédit-bail et des dispositions applicables au contrat de crédit-bail et réglementation des conditions d’exercice de ces activités

🕔 27.nov 2015

L’an deux mille quinze, le vingt-sixième jour du mois de novembre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la vingtième séance plénière de la cinquième législature pour analyser et adopter le projet de loi portant révision du

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 20 octobre 2015 relative à l’adoption du programme de la semaine du 19 au 23 octobre 2015

🕔 20.nov 2015

L’an deux mille quinze, le vingtième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la treizième séance plénière de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 19 au 23 octobre

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 17 novembre 2015 relative à l’adoption du programme de la semaine du 16 au 20 novembre 2015

🕔 17.nov 2015

L’an deux mille quinze, le dix-septième jour du mois de novembre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la dix-huitième  séance plénière de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 17 au 20

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 17 novembre 2015 relative à l’adoption du programme de la semaine du 16 au 20 novembre 2015

🕔 17.nov 2015

L’an deux mille quinze, le dix-septième jour du mois de novembre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la dix-huitième  séance plénière de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 17 au 20

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 20 octobre 2015 relative à l’adoption du programme de la semaine du 19 au 23 octobre 2015

🕔 13.nov 2015

L’an deux mille quinze, le vingtième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la treizième séance plénière de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 19 au 23 octobre

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 10 novembre 2015 relative à l’adoption du programme de la semaine du 09 au 13 novembre 2015

🕔 10.nov 2015

L’an deux mille quinze, le dixième jour du mois de novembre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la dix-septième  séance plénière de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 09 au 13

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 03 novembre 2015 relative à l’adoption du programme de la semaine du 02 au 06 novembre 2015 et à l’approbation du candidat au poste de chef d’Etat-major Général Adjoint de la force de Défense Nationale

🕔 3.nov 2015

L’an deux mille quinze, le troisième jour du mois de novembre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 16ème séance de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 02 au 06 novembre

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du Sénat du 27 octobre 2015 relative à l’adoption du programme de la semaine du 26 au 30 octobre 2015

🕔 27.oct 2015

L’an deux mille quinze, le vingt septième jour du mois d’octobre, les Sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 15ème séance plénière de la cinquième législature afin d’adopter le programme de la semaine du 26 au 30

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