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Séances Plénières

Compte rendu synthetique de la séance plénière du Sénat du 25 octobre 2016 relative à l’adoption du programme bihebdomadaire du 24 octobre au 04 novembre 2016

🕔 25.oct 2016

L’an deux mille seize, le vingt-cinquième  jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante-dix-neuvième (79ème) séance plénière de la cinquième législature pour adopter le programme bihebdomadaire du 24 octobre au 04 novembre

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 12 octobre 2016 relative à l’analyse et adoption du projet de loi portant modification de l’article 5 de la loi n°1/01 du 9 février 2012 portant révision de la loi n°1/03 du 19 février 2009 relative à l’organisation de la privatisation des entreprises a participation publique, des services et des ouvrages publics

🕔 12.oct 2016

L’an deux mille seize, le douzième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante dix-septième séance de la cinquième législature pour analyser le projet de loi portant modification de l’article 5 de

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🕔 12.oct 2016

Compte rendu synthétique de la séance plénière du 12 octobre 2016 relative à l’analyse et adoption du projet de loi portant modification de l’article 5 de la loi n°1/01 du 9 février 2012 portant révision de la loi n°1/03 du

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Compte rendu synthetique de la séance plénière du Sénat du 11 octobre 2016 relative à l’adoption du programme de la semaine du 10 au 14 octobre 2016

🕔 11.oct 2016

L’an deux mille seize, le onzième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 76ème  séance plénière de la cinquième législature pour  l’adoption du programme des activités de la semaine du 10 au

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du Sénat du 11 octobre 2016 relative à l’adoption du programme de la semaine du 10 au 14 octobre 2016

🕔 11.oct 2016

L’an deux mille seize, le onzième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 76ème  séance plénière de la cinquième législature pour  l’adoption du programme des activités de la semaine du 10 au

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 06 octobre 2016 relative à l’analyse et adoption du rapport d’analyse critique du rapport de l’enquête indépendante des Nations Unies sur le Burundi établie en vertu de la résolution S-24/1 du conseil des droits de l’homme et d’une résolution en réaction à la résolution de ce conseil sur la situation des droits de l’homme au Burundi

🕔 7.oct 2016

INTRODUCTION L’an deux mille seize, le sixième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 75ème séance plénière de la cinquième législature pour analyser et adopter le rapport d’analyse critique par les sénateurs

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 06 octobre 2016 relative à l’analyse et adoption du rapport d’analyse critique du rapport de l’enquête indépendante des nations unies sur le Burundi établie en vertu de la résolution s-24/1 du conseil des droits de l’homme et d’une résolution en réaction à la résolution de ce conseil sur la situation des droits de l’homme au Burundi

🕔 6.oct 2016

I. INTRODUCTION L’an deux mille seize, le sixième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 75ème séance plénière de la cinquième législature pour analyser et adopter le rapport d’analyse critique par les

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 30 août 2016 relative à l’analyse et adoption de deux projets de loi

🕔 30.août 2016

L’an deux mille seize, le trentième jour du mois d’août, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante onzième (71ème ) séance de la cinquième législature pour analyser et adopter deux projets de loi à savoir 

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 24 août 2016 relative à l’analyse et adoption du projet de loi portant modification des articles 146 et 151 de la loi no1/21 du 15 octobre 2013 portant code minier du Burundi

🕔 24.août 2016

L’an deux mille seize, le vingt-quatrième jour du mois d’août , les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante-dixième  séance de la cinquième législature pour analyser et adopter le projet de loi portant modification des articles

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du Sénat du 18 août 2016 relative à l’analyse en seconde lecture du projet de loi portant prévention, protection des victimes et répression des violences basées sur le genre et à l’adoption d’une résolution du Sénat de la République du Burundi faisant suite à la résolution 2303 du conseil de sécurité des Nations Unies autorisant le déploiement initial de 228 policiers des Nations Unies au Burundi pour une période d’un an

🕔 18.août 2016

L’an deux mille seize, le dix-huitième jour du mois d’août, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 69ème séance de la cinquième législature pour analyser en seconde lecture le projet de loi portant prévention, protection des

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