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Séances Plénières

Compte rendu synthétique de la séance plénière du 06 octobre 2016 relative à l’analyse et adoption du rapport d’analyse critique du rapport de l’enquête indépendante des nations unies sur le Burundi établie en vertu de la résolution s-24/1 du conseil des droits de l’homme et d’une résolution en réaction à la résolution de ce conseil sur la situation des droits de l’homme au Burundi

🕔 6.oct 2016

I. INTRODUCTION L’an deux mille seize, le sixième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 75ème séance plénière de la cinquième législature pour analyser et adopter le rapport d’analyse critique par les

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 30 août 2016 relative à l’analyse et adoption de deux projets de loi

🕔 30.août 2016

L’an deux mille seize, le trentième jour du mois d’août, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante onzième (71ème ) séance de la cinquième législature pour analyser et adopter deux projets de loi à savoir 

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 24 août 2016 relative à l’analyse et adoption du projet de loi portant modification des articles 146 et 151 de la loi no1/21 du 15 octobre 2013 portant code minier du Burundi

🕔 24.août 2016

L’an deux mille seize, le vingt-quatrième jour du mois d’août , les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante-dixième  séance de la cinquième législature pour analyser et adopter le projet de loi portant modification des articles

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du Sénat du 18 août 2016 relative à l’analyse en seconde lecture du projet de loi portant prévention, protection des victimes et répression des violences basées sur le genre et à l’adoption d’une résolution du Sénat de la République du Burundi faisant suite à la résolution 2303 du conseil de sécurité des Nations Unies autorisant le déploiement initial de 228 policiers des Nations Unies au Burundi pour une période d’un an

🕔 18.août 2016

L’an deux mille seize, le dix-huitième jour du mois d’août, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 69ème séance de la cinquième législature pour analyser en seconde lecture le projet de loi portant prévention, protection des

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du Sénat du 16 août 2016 relative à l’adoption du programme des activités pour la période du 15 au 31 août 2016

🕔 16.août 2016

L’an deux mille seize, le seizième jour du mois d’août, les Sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 68ème  séance plénière de la cinquième législature pour  l’adoption du programme des activités  de trois semaines du 15 au

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 11 août 2016 relative à l’approbation des candidats magistrats responsables de certaines juridictions et du Ministère public

🕔 11.août 2016

L’an deux mille seize, le onzième  jour du mois d’août, les honorables sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 66ème séance de la cinquième législature pour approuver des candidats magistrats responsables de certaines juridictions et du Ministère

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 09 Août 2016 relative à l’adoption du programme de la semaine du 08 au 12 Août 2016

🕔 9.août 2016

L’an deux mille seize, le neuvième jour du mois d’août, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante – cinquième (65ème) séance de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 08 au

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du Sénat du 03 Août 2016 relative à l’approbation de quatre candidats aux postes d’ambassadeur

🕔 3.août 2016

L’an deux mille seize, le troisième jour du mois d’août, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 64ème séance de la cinquième législature pour approbation de quatre ambassadeurs. Les travaux de la séance qui étaient dirigés

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 02 Août 2016 relative à l’adoption du programme de la semaine du 01 au 05 Août 2016

🕔 2.août 2016

L’an deux mille seize, le deuxième jour du mois d’août, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante- troisième (63ème) séance de la cinquième législature pour adopter le programme de la semaine du 01 au 05

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 07 juillet 2016 relative à la question orale avec débat adressée au Ministre du Commerce, de l’Industrie et du Tourisme sur la problématique de la pénurie du sucre produit par la Sosumo ainsi que la production et la commercialisation des produits non certifies

🕔 16.juil 2016

L’an deux mille seize, le septième jour du mois de juillet, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour les cinquante-huitième (58ème) séance de la cinquième législature pour débattre d’une question orale adressée à deux ministres, à savoir

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Bureau du Sénat


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