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Séances Plénières

Compte rendu synthétique de la séance plénière du 29 novembre 2016 relative à l’adoption du programme du 28 au 2 décembre 2016

🕔 9.nov 2016

L’an deux mille seize, le vingt neuvième jour du mois de novembre, les honorables sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 87ème séance de la cinquième législature pour adopter le programme hebdomadaire du 28 au 2 décembre

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 8 novembre 2016 relative à l’adoption du programme du 07 au 11 novembre 2016.

🕔 8.nov 2016

L’an deux mille seize, le huitième jour du mois de novembre, les honorables sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 81ème séance de la cinquième législature pour adopter le programme hebdomadaire du 07 au 11 novembre 2016.

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Compte rendu synthetique de la séance plénière du Sénat du 31 octobre 2016 relative à l’analyse et adoption de deux projets de lois

🕔 31.oct 2016

L’an deux mille seize, le trente-unième jour du mois d’octobre , les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la quatre vingtième (80ème ) séance plénière de la cinquième législature pour  l’analyse et l’adoption du projet de loi

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du Sénat du 31 octobre 2016 relative à l’analyse et adoption de deux projets de lois

🕔 31.oct 2016

  L’an deux mille seize, le trente-unième jour du mois d’octobre , les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la quatre vingtième (80ème ) séance plénière de la cinquième législature pour  l’analyse et l’adoption du projet de

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Compte rendu synthetique de la séance plénière du Sénat du 25 octobre 2016 relative à l’adoption du programme bihebdomadaire du 24 octobre au 04 novembre 2016

🕔 25.oct 2016

L’an deux mille seize, le vingt-cinquième  jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante-dix-neuvième (79ème) séance plénière de la cinquième législature pour adopter le programme bihebdomadaire du 24 octobre au 04 novembre

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Compte rendu synthetique de la séance plénière du Sénat du 25 octobre 2016 relative à l’adoption du programme bihebdomadaire du 24 octobre au 04 novembre 2016

🕔 25.oct 2016

L’an deux mille seize, le vingt-cinquième  jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante-dix-neuvième (79ème) séance plénière de la cinquième législature pour adopter le programme bihebdomadaire du 24 octobre au 04 novembre

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du 12 octobre 2016 relative à l’analyse et adoption du projet de loi portant modification de l’article 5 de la loi n°1/01 du 9 février 2012 portant révision de la loi n°1/03 du 19 février 2009 relative à l’organisation de la privatisation des entreprises a participation publique, des services et des ouvrages publics

🕔 12.oct 2016

L’an deux mille seize, le douzième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la soixante dix-septième séance de la cinquième législature pour analyser le projet de loi portant modification de l’article 5 de

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🕔 12.oct 2016

Compte rendu synthétique de la séance plénière du 12 octobre 2016 relative à l’analyse et adoption du projet de loi portant modification de l’article 5 de la loi n°1/01 du 9 février 2012 portant révision de la loi n°1/03 du

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Compte rendu synthetique de la séance plénière du Sénat du 11 octobre 2016 relative à l’adoption du programme de la semaine du 10 au 14 octobre 2016

🕔 11.oct 2016

L’an deux mille seize, le onzième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 76ème  séance plénière de la cinquième législature pour  l’adoption du programme des activités de la semaine du 10 au

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Compte rendu synthétique de la séance plénière du Sénat du 11 octobre 2016 relative à l’adoption du programme de la semaine du 10 au 14 octobre 2016

🕔 11.oct 2016

L’an deux mille seize, le onzième jour du mois d’octobre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat pour la 76ème  séance plénière de la cinquième législature pour  l’adoption du programme des activités de la semaine du 10 au

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